Responsable du traitement
Thomas Gharmoul, contact@thomas-gharmoul.fr
Formulaire du livre blanc
Données collectées : prénom, nom, poste, type d’établissement, adresse e-mail.
Finalité : envoi du livre blanc et, si vous y avez consenti, information sur les publications de l’auteur.
Base légale : votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire.
Destinataire : Brevo (Sendinblue SAS), prestataire d’envoi d’e-mails, dont les données sont hébergées dans l’Union européenne.
Durée de conservation : jusqu’à votre désinscription. [Sans désinscription, suppression après trois ans sans ouverture ni clic.]
Chaque e-mail contient un lien de désinscription.
Diagnostic IA générative
Cet outil est anonyme.
Données collectées : vos réponses au questionnaire, le type d’établissement, la fonction du répondant et la région.
Ce qui n’est pas collecté : aucun nom, aucun nom d’établissement, aucune adresse e-mail, aucune adresse IP. Vos réponses ne peuvent être rattachées ni à vous ni à votre établissement.
Finalité : produire le résultat affiché à l’écran et, de façon agrégée, des statistiques sur les usages de l’IA générative en établissement de santé.
Base légale : votre consentement, recueilli avant l’enregistrement de vos réponses. Vous pouvez utiliser le diagnostic sans accepter cet enregistrement.
Durée de conservation : [trois ans].
Les résultats publiés à partir de ces réponses le sont toujours sous forme agrégée, sans qu’aucun établissement ne puisse être identifié.
Générateur de charte IA
Générateur de charte IA
Cet outil ne collecte aucune donnée.
Vos réponses servent uniquement à composer le document dans votre navigateur. La charte est téléchargée directement depuis votre appareil. Aucune information n’est transmise ni enregistrée, et aucune adresse e-mail n’est demandée.
Formulaire de contact
Données collectées : nom, adresse e-mail, contenu du message.
Finalité : répondre à votre demande.
Base légale : l’intérêt légitime à traiter votre demande.
Durée de conservation : [douze mois] après le dernier échange.
Mesure d’audience
Le site utilise Google Analytics, uniquement si vous l’acceptez dans le bandeau de consentement affiché à votre arrivée.
Finalité : mesurer la fréquentation du site et l’origine des visites.
Base légale : votre consentement.
Destinataire : Google, qui peut transférer ces données aux États-Unis dans le cadre du Data Privacy Framework.
Durée de conservation : votre choix de consentement est conservé treize mois.
Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment par le lien « Gérer le consentement », en bas de chaque page. Le détail des cookies déposés figure dans la [politique de cookies].
Sécurité du site
Pour protéger le site contre les attaques, les adresses IP des visiteurs peuvent être enregistrées temporairement par l’extension de sécurité.
Base légale : l’intérêt légitime à assurer la sécurité du site.
Durée de conservation : [trente jours].
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données sont hébergées en France.
Vos droits
Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les effacer, vous opposer à leur traitement, en demander la portabilité et retirer votre consentement à tout moment. Écrivez à contact@thomas-gharmoul.fr.
Ces droits ne s’appliquent pas aux réponses du diagnostic, qui sont anonymes : elles ne peuvent pas être retrouvées, puisqu’aucun élément ne permet de les rattacher à une personne.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Dernière mise à jour : [27 septembre 2026]